1. Éditeur du site

SCHMIDT GROUPE S.A.S. société par actions simplifiée au capital de 3 000 000 €
5, rue Clemenceau 68660 Lièpvre
Tél : +33 (0)3.89.58.24.64
Fax : +33 (0)3.89.58.23.84
RCS Colmar B 326 784 709
Capital social : 3 000 000 €
N° TVA Intracommunautaire : FR 68 326 784 709
N° SIREN : 326 784 709 00015

2. Directeur de la publication

Anne Leitzgen

3. Crédit photos

Tous droits réservés sur les photos et images.
Photos non contractuelles. Soucieux de toujours améliorer la qualité de sa production, le fabricant se réserve le droit de modifier les caractéristiques des modèles présentés dans ce catalogue. Nous avons apporté tout le soin à la sélection et la réalisation de nos façades. Une évolution dans le temps en fonction du milieu ambiant et de la lumière est possible et normale. L’utilisation de produits d’entretien adaptés contribuera en outre au maintien de leur aspect initial.

4. Hébergeur

Sitecore International A/S
Vester Farimagsgade 3, 5
1606 Copenhagen V
Denmark
VAT/GST/ABN : 31579880

5. Médiateur de la consommation

Les coordonnées des médiateurs de la consommation proposés par notre réseau de concessionnaires sont les suivantes :

AME
11, Place Dauphine
75001 PARIS
www.mediationconso-ame.com

 

6. NUMEROS D’IDENTIFICATIONS UNIQUE AU REGISTRE NATIONAL DES PRODUCTEUR

En application de l’article L. 541-10-13 du Code de l’environnement SCHMIDT GROUPE s’est vu attribuer par l’ADEME les identifiants uniques suivants :
-IDU FR001049_10DO4H attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Ameublement.
-IDU FR001049_05HPAY attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière DEEE
-IDU FR211402_03AXFO attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Emballages-Papier
Ces identifiants attestent que SCHMIDT GROUPE s’est acquitté des obligations d’enregistrement aux registres des Producteurs des catégories de produits précitées et des obligations de déclarations de mises en marché auprès des éco-organismes agréés pour chacune de ses catégories de produits.